MENTIONS LÉGALES
Informations sur la société
Le présent site est la propriété de SARL DU VAL DE SARCE
Au capital de 16159,60 €
Inscrite au RCS de Troyes sous le numéro 350664835
SIREN: 350 664 835
Numéro d'identifiant TVA intracommunautaire : FR29350664835
Siège social : 2 Chemin St Vincent 10340 Avirey-Lingey
Directeur de publication
Didier GOUSSARD
Prestataire technique
L'hébergement du site valdesarce.fr est assuré par la société WIX.
Propriété intellectuelle
Les informations, données, textes, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques, etc. figurant sur le site internet sont la propriété exclusive de l'exploitant du site Internet ou de ses partenaires.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurants sur le site peuvent être des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Mentions relatives à l'utilisation des données personnelles
En application du Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (le « RGPD »), lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. Sauf obligations légales et réglementaires ces informations ne pourront être utilisées pour une finalité autre que le traitement de votre commande.
Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :
-
par les formulaires disponibles en pied de page
-
par email : du-val-de-sarce@orange.fr
-
par courrier à l'adresse suivante : SARL DU VAL DE SARCE, 2 Chemin St Vincent 10340 Avirey-Lingey
Mentions relatives à la vente d’alcool et à la protection des mineurs
La SARL DU VAL DE SARCE respecte les dispositions applicables en matière d’interdiction de vente d’alcool aux mineurs, les articles L. 3342-1 et L. 3342-3 du Code de la santé publique. Par conséquent, pour pouvoir passer commande, l’acheteur déclare avoir plus de 18 ans.